L’Humain d’Abord ! en vidéo
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Eric Bocquet - Commission des Finances - Audition Cour des comptes- 12-10-2022
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Mercredi 12 octobre, la Commission des Finances auditionnait M. Pierre MOSCOVICI, Premier Président de la Cour des comptes, au sujet du financement des collectivités territoriales, alors qu’un rapport ad hoc s’apprête à être publié.
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Michelle Gréaume - ComAffEtr- Audition Ministre des Armées 11-10-22
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Dans le cadre de son rapport sur le programme 178, Michelle Gréaume participait mardi 11 octobre à l’audition du Ministre des Armées, Sébastien Lecornu, en commission des Affaires étrangères,
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Michelle Gréaume - Débat sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale - 05-10-22
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Le mercredi 5 octobre 2022 au Sénat avait lieu un débat sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale.
C’est Michelle Gréaume qui s’est exprimée au nom du groupe CRCE dans ce débat.
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Céline Brulin - Groupe CRCE - QAG - Prix de l'énergie- 05-10-22
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Mercredi 5 octobre 2022, au cours de la session de questions d’actualité au Gouvernement, Céline Brulin s’est adressée, au nom du groupe CRCE, à la Première Ministre pour l’alerter sur la menace qui pèse sur l’économie française face à la hausse des prix de l’énergie.
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Eric Bocquet - Commission des finances - Audition MInistres Le Maire et Attal - 26-09-22
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Lundi 26 septembre 2022, avait lieu au Sénat l’audition conjointe de MM. Bruno LE MAIRE et Gabriel ATTAL, au sujet du Projet de Loi de Finances pour 2023.
Eric Bocquet a souhaité interpeller le Ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique sur deux sujets : la suppression annoncée de la CVAE et la taxation des super profits.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 323 - Mise aux voix - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 323 : Prélèvement forfaitaire - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - PLFR 2022 - Amendement 321 - Groupe CRCE - 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eric Bocquet - Groupe CRCE - PLFR 2022- 01-08-22
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Le Sénat débutait, le 1er août 2022, l’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022.
C’est Eric Bocquet qui a prononcé l’intervention générale pour le groupe CRCE.
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Eliane Assassi - Groupe CRCE - QAG 27-07-2022 - Taxation des superprofits- Réponse E Borne
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Lors de la séance des questions d’actualité au Gouvernement, Eliane Assassi a souhaité interroger Elisabeth Borne, Première Ministre, sur la taxation des superprofits, alors que l’inflation impacte fortement les foyers français.
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Sénat-Collectivités Territoriales - rescrit préfectoral et dérogation aux normes - Réponse
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Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
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Sénat-Collectivités Territoriales - rescrit préfectoral et dérogation aux normes - Michelle Gréaume
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Jeudi 21 juillet 2022 se tenait au Sénat, au sein de la Délégation aux collectivités territoriales, une réunion relative à la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Était reçue la Direction Générale des collectivités locales sur deux sujets : le pouvoir de dérogation aux normes et sur le rescrit préfectoral.
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